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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT LOUIS SUCREA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
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TI'PAILLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TI'PAILLE
SAINT LOUIS SUCRE S.A. SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
96644899
Date de dépôt :
08/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2016

Présentation de la marque TI'PAILLE

Déposée le 8 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) SAINT LOUIS SUCREA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TI'PAILLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT LOUIS SUCREA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE domicilié(e) 23/25 Avenue Franklin Roosevelt,75008 PARIS (dossier no 2322957) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 056 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2322957) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TI'PAILLE est expirée depuis le 8 octobre 2016.

SAINT LOUIS SUCREA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE a également déposé les autres marques suivantes : FRUCTOSUCRE , LEVOSUCRE , ST LOUIS , BUCHETTE , DIABSUCRE , DES , CARTE BLANCHE , BUCHETTE , BRUT DE FORME


SAINT LOUIS SUCRE S.A. SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - 23/25 Avenue Franklin Roosevelt,75008 PARIS (dossier no 2322957) - 75008 - France - SIREN 602056749


CABINET ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2322957) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12

Inscription le 20 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318658 - Publication au BOPI 2001-03-20

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2006 n°2322957 - Publication au BOPI 2006-09-14

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Sucre en poudre conditionné en sachets individuels tubulaires du type de ceux destinés aux pailles pour boissons